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C-15, r. 14 - Règlement sur les spécialités de l’Ordre des chimistes du Québec

Article 23
Versions de la disposition

Texte complet
23. Pour chaque spécialité, un jury d’examinateurs, constitué d’au moins 3 chimistes dont au moins 2 sont des spécialistes dans le domaine concerné, est nommé par le Conseil d’administration. Le secrétaire ou, à défaut, le président peut nommer un spécialiste pour remplacer l’examinateur malade, absent ou empêché d’agir.
D. 2634-84, a. 23.
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